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CONSEIL MUNICIPAL - A VOS AGENDAS !
Publié le lundi 08 décembre 2025 - Saint-Solve
La prochaine réunion du Conseil Municipale aura lieu le :
Mercredi 17 Décembre 2025 à 20 h 00, dans la salle de la mairie.
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT :
- Mise en œuvre de la participation employeur en matière de Protection Sociale Complémentaire – CDG19
- Régime indemnitaire des fonctions, des sujétions, de l’expérience – IFSE – Mensualisation
TRAVAUX :
- Plan d’Aménagement du Bourg (PAB) Tranche 1 – partielle – Attribution de marché
- Adhésion au Groupe Agence France Locale (AFL) et engagement de garantie
- Souscription d’un Prêt Relais AFL pour les projets d’investissement en cours
BUDGET :
- Attribution des arrêtés de subventions des financeurs publics
- Autorisation d’engager en investissement
- Arrêt du projet de SCOT Sud Corrèze – Avis
- Questions diverses

