CONSEIL MUNICIPAL - A VOS AGENDAS !

Publié le lundi 08 décembre 2025 - Saint-Solve

La prochaine réunion du Conseil Municipale aura lieu le :

Mercredi 17 Décembre 2025 à 20 h 00, dans la salle de la mairie.

 

ORDRE DU JOUR

FONCTIONNEMENT :

  1. Mise en œuvre de la participation employeur en matière de Protection Sociale Complémentaire – CDG19
  2. Régime indemnitaire des fonctions, des sujétions, de l’expérience – IFSE – Mensualisation

TRAVAUX :

  1. Plan d’Aménagement du Bourg (PAB) Tranche 1 – partielle – Attribution de marché
  2. Adhésion au Groupe Agence France Locale (AFL) et engagement de garantie
  3. Souscription d’un Prêt Relais AFL pour les projets d’investissement en cours

BUDGET :

  1. Attribution des arrêtés de subventions des financeurs publics
  2. Autorisation d’engager en investissement

 

  1. Arrêt du projet de SCOT Sud Corrèze – Avis
  2. Questions diverses